Un univers libre, une diffusion responsable.
Les principes ci-dessous constituent une présentation du règlement envisagé. Les CGU et licences définitives devront être validées avant l’ouverture.
1. Qui peut proposer un morceau ?
Toute personne disposant des droits et autorisations nécessaires pour un morceau original créé avec l’aide d’une IA musicale, quelle que soit la plateforme utilisée. Les reprises et éléments appartenant à des tiers nécessitent les autorisations correspondantes.
2. Dépôt et validation
Le créateur devra posséder un compte vérifié, fournir un MP3, sa pochette, les crédits et une déclaration des droits. Aucun titre n’est automatiquement diffusé après dépôt.
3. Autorisation gratuite
Une autorisation gratuite, non exclusive et rattachée à chaque morceau sera demandée pour les diffusions radio, y compris sur une antenne financée par des sponsors. Les droits légaux ou collectifs éventuellement applicables ne sont pas écartés par cet accord.
4. Gestion collective
Le créateur devra choisir : Non / Oui / Je ne sais pas. En cas de réponse « Oui » ou « Je ne sais pas », le titre restera en attente de vérification avant toute diffusion.
5. Modération et retrait
Maxx-IA-Radio pourra refuser, suspendre ou retirer un morceau en cas de contestation, d’informations insuffisantes, de problème technique ou de non-respect des règles. Une procédure de signalement sera disponible.
6. Gratuité et promotions
La diffusion éditoriale normale est gratuite et vise l’équité entre créateurs. Les passages promotionnels payants seront facultatifs, clairement identifiés et comptabilisés séparément.
7. Tchat
Le tchat sera réservé aux comptes avec e-mail vérifié. Au lancement : un message toutes les cinq secondes, liens réservés aux animateurs et modérateurs, signalement et sanctions proportionnées.
8. Données personnelles
Les coordonnées privées ne seront pas affichées publiquement. Le traitement des données devra être documenté dans une politique de confidentialité avant l’activation des comptes.